Sous-dossier 19/B. - Procès Verbaux, Ordres du jour, Traité CEE.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD CEHEC-A01-19/B.

Titre

Procès Verbaux, Ordres du jour, Traité CEE.

Date(s)

  • Du 26 juin 1956 au 3 juin 1957 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

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Institution de conservation

Histoire archivistique

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Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

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Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

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Sources

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Personnes et organismes associés

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