Projets d'articles 40-43 sur les Règles de Concurrence (les discriminations), 44 sur les Règles de Concurrence (aides accordées par les États), 45-46 sur les Distorsions, 47-48 sur le Rapprochement des Législations. - UCLouvain

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD CEHEC-A01-8/A.1.

Titre

Projets d'articles 40-43 sur les Règles de Concurrence (les discriminations), 44 sur les Règles de Concurrence (aides accordées par les États), 45-46 sur les Distorsions, 47-48 sur le Rapprochement des Législations.

Date(s)

De septembre 1956-février 1957 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Bourguignon, Pierre

(1924-)

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche téléversé

papiers-de-pierre-bourguignon.pdf

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sous-dossier 8/A.1. - Projets d'articles 40-43 sur les Règles de Concurrence (les discriminations), 44 sur les Règles de Concurrence (aides accordées par les États), 45-46 sur les Distorsions, 47-48 sur le Rapprochement des Législations.