Sous-dossier 108 - Séance du 15 mars 1988. "Questions juridiques".

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FI 447-108

Titre

Séance du 15 mars 1988. "Questions juridiques".

Date(s)

  • 15 mars 1988 (Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Nom du producteur

Bietlot, Yves
(1946-2000)

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Sommaire et notes manuscrites, dont des notes sur l'exposé de Roger Dalcq sur "Aspects juridiques de la prévention SIDA".

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Descriptions associées

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      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées