Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1824
Titre
3e Colloque Douanier européen (Dijon)
Date(s)
- 1993 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
2 Message de Jacques Delors.
3 Lettre de Michel Magnier -cabinet Delors- à Jean Duquesne, président des Colloques Douaniers européens (27/10).
3 Lettre de Michel Magnier -cabinet Delors- à Jean Duquesne, président des Colloques Douaniers européens (27/10).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds