Zone d'identification
Cote
Titre
Acta ayant fait l'objet d'une publication
Date(s)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1903-1972)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
"Les Actes de la Congrégation consistoriale concernant les Pays-Bas, la Principauté de Liège et la Franche-Comté, 1593-1797", dans "Bulletin de l'Institut historique belge de Rome", 1935, 160 folios.