Zone d'identification
Cote
BE A4006 FI 393
Titre
Archives de Gustave-Paul de Bavay
Date(s)
- 1851-1856 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0,1 ml
Zone du contexte
Nom du producteur
(1833-1923)
Notice biographique
Juriste, substitut du procureur du Roi à Turnhout, membre de la Cour d’appel de Bruxelles, puis de la Cour de cassation. Il étudie à l'Université catholique de Louvain de 1851 à 1856. Il est de famille par alliance avec Pierre Nothomb.
Institution de conservation
Histoire archivistique
Ces archives étaient initialement conservées dans le fonds Pierre Nothomb.
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les archives concernent la période où G.-P. de Bavay étudiaient à l'Université catholique de Louvain (1851-1856).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès - Sujets
Points d'accès - Lieux
Points d'accès - Noms
- de Bavay, Gustave-Paul (Producteur)
- Université catholique de Louvain (Sujet)
- Faculté de droit (Sujet)