Zone d'identification
Cote
BE A4006 FE 031
Titre
Archives de la ville de Gosselies
Date(s)
- 1554-1938 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
3 art. (0,11 m.l.)
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Léopold Leclercq, bibliothécaire à la section Archives et Manuscrits de la Bibliothèque centrale de l'Université indique, dans le relevé des archives et manuscrits acquis durant la période 1940-1954 et complété postérieurement, la cote DA 63 pour ce paquet de documents sans indication de donateur. Dans les années 1960, ce lot de papiers a ensuite porté la cote Archives XXXIV. Le donateur pourrait peut-être s'appeler Auguste Leroy. Aux Archives de l'Université catholique de Louvain depuis 1982, la cote FP XXIV lui est attribuée.
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds illustre l’histoire locale de Gosselies. Il comporte des documents originaux relatifs à l'échevinage et la ville de Gosselies, consistant en pièces de procès, comptes, baux... de 1562 à 1858 (2-3). On trouve également une correspondance adressée à Auguste Leroy par Adolphe Drion du Chapois (1861-1945), un historien local. Celui-ci lui transmet notamment des notes historiques et des transcriptions de documents de 1554 à 1841 concernant Gosselies (1).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Aucun tri n'a été effectué.
Accroissements
Mode de classement
Les documents ont été classés suivant l'ordre chronologique.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Le fonds est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université.
Conditions de reproduction
La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université. La reproduction est réalisée de manière « fragmentaire », en toute innocuité pour le document et dans le respect de la législation en matière de droit d’auteurs. Une copie de ces prises de vue doit être déposée aux Archives.
Langue des documents
- français
- latin
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Instruments de recherche
Relevé sommaire du fonds par Françoise Mirguet en 2009.
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Gosselies a porté le titre de ville jusqu’au 30 décembre 1975 (date de la fusion des communes avec Charleroi). Sous l’ancien régime, c'était une terre franche au duché de Brabant (reconnue en 1597) avec des possessions dans le Namurois. Cette complexité de la géographie administrative très importante fut éclaircie en 1804 par échange de territoires entre communes voisines. Gosselies fit partie du département de Jemappes, puis de la province du Hainaut, arrondissement de Charleroi.
Au point de vue religieux, elle dépendait du diocèse de Liège, puis de Namur (1561) et de Tournai depuis 1802.
Ursmer BERLIÈRE, "Recherches historiques sur la ville de Gosselies", Maredsous, Abbaye de Maredsous, 1922-1932, 3 volumes : 1. "Histoire de la paroisse" ; 2. "Topographie et toponymie" ; 3. "Le château, la seigneurie, la terre franche".
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès - Sujets
Points d'accès - Lieux
Points d'accès - Noms
Points d'accès - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Les descriptions archivistiques sont conformes à la seconde édition de la "Norme générale et internationale de description archivistique" (ISAD-G, 1999). Ces descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD et respectent également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
Les descriptions archivistiques du fonds et des niveaux inférieurs ont été établies vers 1960 et revues en 2009 par l'archiviste Françoise Mirguet. Elles ont été encodées en XML EAD par l'archiviste Caroline Derauw en septembre 2018.
Langue(s)
- français
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Françoise Mirguet