Fonds FE 031 - Archives de la ville de Gosselies

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Reference code

BE A4006 FE 031

Title

Archives de la ville de Gosselies

Date(s)

  • 1554-1938 (Creation)

Level of description

Fonds

Extent and medium

3 art. (0,11 m.l.)

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Archival history

Léopold Leclercq, bibliothécaire à la section Archives et Manuscrits de la Bibliothèque centrale de l'Université indique, dans le relevé des archives et manuscrits acquis durant la période 1940-1954 et complété postérieurement, la cote DA 63 pour ce paquet de documents sans indication de donateur. Dans les années 1960, ce lot de papiers a ensuite porté la cote Archives XXXIV. Le donateur pourrait peut-être s'appeler Auguste Leroy. Aux Archives de l'Université catholique de Louvain depuis 1982, la cote FP XXIV lui est attribuée.

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Le fonds illustre l’histoire locale de Gosselies. Il comporte des documents originaux relatifs à l'échevinage et la ville de Gosselies, consistant en pièces de procès, comptes, baux... de 1562 à 1858 (2-3). On trouve également une correspondance adressée à Auguste Leroy par Adolphe Drion du Chapois (1861-1945), un historien local. Celui-ci lui transmet notamment des notes historiques et des transcriptions de documents de 1554 à 1841 concernant Gosselies (1).

Appraisal, destruction and scheduling

Aucun tri n'a été effectué.

Accruals

System of arrangement

Les documents ont été classés suivant l'ordre chronologique.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Le fonds est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université.

Conditions governing reproduction

La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université. La reproduction est réalisée de manière « fragmentaire », en toute innocuité pour le document et dans le respect de la législation en matière de droit d’auteurs. Une copie de ces prises de vue doit être déposée aux Archives.

Language of material

  • French
  • Latin

Script of material

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

Relevé sommaire du fonds par Françoise Mirguet en 2009.

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Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Related descriptions

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Note

Gosselies a porté le titre de ville jusqu’au 30 décembre 1975 (date de la fusion des communes avec Charleroi). Sous l’ancien régime, c'était une terre franche au duché de Brabant (reconnue en 1597) avec des possessions dans le Namurois. Cette complexité de la géographie administrative très importante fut éclaircie en 1804 par échange de territoires entre communes voisines. Gosselies fit partie du département de Jemappes, puis de la province du Hainaut, arrondissement de Charleroi.
Au point de vue religieux, elle dépendait du diocèse de Liège, puis de Namur (1561) et de Tournai depuis 1802.

Ursmer BERLIÈRE, "Recherches historiques sur la ville de Gosselies", Maredsous, Abbaye de Maredsous, 1922-1932, 3 volumes : 1. "Histoire de la paroisse" ; 2. "Topographie et toponymie" ; 3. "Le château, la seigneurie, la terre franche".

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Access points

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Institution identifier

Rules and/or conventions used

Les descriptions archivistiques sont conformes à la seconde édition de la "Norme générale et internationale de description archivistique" (ISAD-G, 1999). Ces descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD et respectent également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.

Status

Final

Level of detail

Partial

Dates of creation revision deletion

Les descriptions archivistiques du fonds et des niveaux inférieurs ont été établies vers 1960 et revues en 2009 par l'archiviste Françoise Mirguet. Elles ont été encodées en XML EAD par l'archiviste Caroline Derauw en septembre 2018.

Language(s)

  • French

Script(s)

Sources

Archivist's note

Françoise Mirguet

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