Zone d'identification
Cote
BE A4006 FI 259
Titre
Archives relatives à l'Université catholique de Louvain conservées à l'Évêché de Bruges (copies).
Date(s)
- 1834-1914 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
10 art. (0,11 m.l.)
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
Photocopies réalisées en juin 1965 par l'Archiviste Albert d'Haenens près de l'évêché de Bruges.
Elles ont été classées dans l’ancienne série u, cotées c 500(1-10) et c 500(1-10) (copies). À remarquer que les numéros c 500(7), c 501(6-7) étaient manquants lors du partage ; le c 500(1) est conservé à la KULeuven ; les documents concernant l’Université de Louvain ancienne ont été intégrés dans la collection UA (soit les ua 1027 à 1032).
Elles ont été classées dans l’ancienne série u, cotées c 500(1-10) et c 500(1-10) (copies). À remarquer que les numéros c 500(7), c 501(6-7) étaient manquants lors du partage ; le c 500(1) est conservé à la KULeuven ; les documents concernant l’Université de Louvain ancienne ont été intégrés dans la collection UA (soit les ua 1027 à 1032).
Modalités d'entrée
Soumis à l’accord de partage UCL-KUL.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Photocopies (principalement de correspondance, règlements, statuts, affiches et notes de cours) concernant l'Université de Louvain (1425-1797) et l'Université catholique de Louvain (1834-).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Aucune logique de classement ne ressort clairement du fonds.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Le fonds est librement consultable dans les conditions fixées par le règlement des visiteurs en vigueur aux Archives de l'Université.
Conditions de reproduction
La reproduction (photocopies ou saisies numériques) des archives est autorisée uniquement dans le cadre d’un usage privé ou scientifique avec l’accord de l’archiviste et dans le respect des règles et tarifs en vigueur aux Archives de l’Université. La reproduction est réalisée de manière « fragmentaire », en toute innocuité pour le document et dans le respect de la législation en matière de droit d’auteurs. Une copie de ces prises de vue doit être déposée aux Archives.
Langue des documents
- français
- latin
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Français, latin.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Les originaux sont conservés à l'évêché de Bruges.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès - Sujets
Points d'accès - Lieux
Points d'accès - Noms
- Université de Louvain (Sujet)
- Université catholique de Louvain (Sujet)
Points d'accès - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Les descriptions archivistiques sont conformes à la seconde édition de la "Norme générale et internationale de description archivistique" (ISAD-G, 1999). Ces descriptions archivistiques ont été encodées en XML EAD et respectent également les normes de catalogage suivantes : RDA-FR, AFNOR NF Z 44-060, AFNOR NF Z 44-061 et AFNOR NF Z 44-081.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
Les descriptions archivistiques ont été rédigées par l'archiviste Françoise Mirguet [aux alentours de 2010] et encodées en XML EAD en janvier 2024 par les étudiantes en archivistique, gestion et droit des données Annabelle Clabots et Fanny Evrard, sous la supervision de l'archiviste Caroline Derauw.
Langue(s)
- français
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Françoise Mirguet