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Cote
Titre
Date(s)
- 1991-15 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
86 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
I/ Discours
3-6 Déclaration commune des ministres allemand et italien des Affaires étrangères, Hans-Dietrich Genscher et Gianni de Michelis (15/04).
II/ Notes et comptes rendus
7-10 Note sur les résultats du Conseil Affaires générales du 15/04 - a/s Kurdes, Moyen-Orient, Afrique du Sud, Afrique sub-saharienne, négociations avec l’AELE sur l’Espace économique européen EEE, relations avec les pays de l’Europe centrale, déclaration CE / Japon, Charte de l’énergie - par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (15/04).
11-13 Note de Jean-Luc Demarty -cabinet Delors- et 14-16 du directeur général de l’Energie, C. Maniatopoulos, sur la Charte européenne de l’énergie en vue du Conseil Affaires générales du 15/04 (12/04).
17-20 Compte rendu par Helmut Steinel -Secrétariat général- de la 1470e réunion du Coreper du 10/04 consacrée à la Charte européenne de l’énergie [SI(91)224] (11/04).
21-22 Note sur la CIG Union politique [BIO(91)117] (15/04).
23-25 Note sur le Conseil Affaires générales - a/s aide aux réfugiés irakiens, plan Matutes pour l’après-guerre du Golfe - [BIO(91)117 suite] (15/04).
III/ Presse
26-86 Coupures de presse.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
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