Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-590
Titre
Comité d’action pour l’Europe (Bruxelles)
Date(s)
- 1991-05-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
23 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3 Communiqué du président Jacques Chaban-Delmas a/s bilan des négociations sur l’UEM et l’Union politique.
5-8 Note de François Lamoureux -cabinet Delors- sur la rencontre de Jacques Delors avec le CAE a/s bilan des CIGs, défense européenne, régions, PAC dans l’Uruguay Round, relations commerciales EC / Japon (29/05).
4, 9-17 Programme et membres du CAE.
17-23 Note introductive du CAE à la réunion.
5-8 Note de François Lamoureux -cabinet Delors- sur la rencontre de Jacques Delors avec le CAE a/s bilan des CIGs, défense européenne, régions, PAC dans l’Uruguay Round, relations commerciales EC / Japon (29/05).
4, 9-17 Programme et membres du CAE.
17-23 Note introductive du CAE à la réunion.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.