Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1828
Titre
Commission des Affaires étrangères de l’Assemblée nationale (Paris)
Date(s)
- 1993-11-30 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
21 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-12 Communiqué à la presse sur l’audition de Jacques Delors par la commission a/s UEM, Traité sur l’UE, Initiative européenne de croissance, Livre blanc.
13-15 Note préparatoire par Christine Verger -cabinet Delors- en vue de la visite à l’Assemblée nationale et du déjeuner avec le Groupe socialiste (26/11) .
16-21 Coupures de presse. SP, FR, IT
13-15 Note préparatoire par Christine Verger -cabinet Delors- en vue de la visite à l’Assemblée nationale et du déjeuner avec le Groupe socialiste (26/11) .
16-21 Coupures de presse. SP, FR, IT
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds