Dossier 298 - Conclave à la veille du conseil européen de Maastricht (La Haye)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-298

Titre

Conclave à la veille du conseil européen de Maastricht (La Haye)

Date(s)

  • 1991 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

103 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-8 Conférence de presse de Hans van den Broek, président du Conseil CE (EN) a/s projet de traité.
NB : Participation de Jacques Delors aux Questions / Réponses a/s notamment Yougoslavie.
9-103 Coupures de presse.
NB : 75 'The F-word is used and abused by all', in "The Independent" (13/11) ; 81 'Hurd gives power to Euro MPs', in "Daily Mail" (13/11) ; 90 'Paris et Bonn serrent les rangs', in Le Figaro" (12/11) ; 92 'Le projet d'union politique européenne reste pour l'instant inacceptable par Londres', in "Le Monde" (12/11) ; 97 'La France rêve d'une politique industrielle commune', in "Le Quotidien" (12/11) ; 103 'But the Europeans themselves don't want a Federal Europe', in "WSJ" (12/11).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés