Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-919
Titre
Conférence annuelle du CEPS (Bruxelles)
Date(s)
- 1989-11-30 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
39 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-10 Allocution inaugurale par Jacques Delors, in "Governing Europe. 1989 Annual Conference Proceedings" (CEPS Paper, n°44) (1990) a/s finalité politique de l’Acte unique, spillover, gouvernance européenne notamment subsidiarité, scénarios institutionnels notamment dans le cas d’élargissement.
12-14 Compte rendu de la conférence in "CEPS Newsletter" EN (01/1990).
15-30 Programme et participants.
31-39 Presse.
12-14 Compte rendu de la conférence in "CEPS Newsletter" EN (01/1990).
15-30 Programme et participants.
31-39 Presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.