Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1574
Titre
Conférence des chefs d’Etat de la Zone franc en Afrique (Libreville)
Date(s)
- 1994-06-28 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
7 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Projet de message de Jacques Delors élaboré par la DGVIII.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds