Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1381
Titre
Conférence 'Fédéralisme, subsidiarité et démocratie' (Bruxelles)
Date(s)
- 1994-05-05 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
32 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-17 Intervention de Jacques Delors à la conférence organisée par ECSA-World .
18-21 Projet d’intervention.
22-26 Notes (3) de Christine Verger -cabinet Delors- sur l’enjeu du colloque (29/05).
27-32 Programme.
18-21 Projet d’intervention.
22-26 Notes (3) de Christine Verger -cabinet Delors- sur l’enjeu du colloque (29/05).
27-32 Programme.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds