Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1126
Titre
Conférence interinstitutionnelle (Luxembourg)
Date(s)
- 1993-06-07 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
12 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-9 Compte rendu analytique des débats [PE 205.271].
10-12 Compte rendu sommaire par le Secrétariat général de la Commission [SEC(93)912/2] (08/06) a/s médiateur, subsidiarité, transparence et démocratie.
10-12 Compte rendu sommaire par le Secrétariat général de la Commission [SEC(93)912/2] (08/06) a/s médiateur, subsidiarité, transparence et démocratie.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.