Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-174
Titre
Conférence sur l’UEM du Groupe socialiste du Parlement européen
Date(s)
- 1990-09-06 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
165 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
1°) Généralités
3-8 'L’objectif d’UEM' : projet d’exposé élaboré par la DGII pour Jacques Delors [II/05179] (05/09).
9-16 Notes manuscrites de Jacques Delors prises en séance.
19-20, 154-157 Programme et lettre d’invitation.
21-26 Allocution d’ouverture de Jean-Pierre Cot.
2°) 17, 27-32 Briefing material de la DGII
27-30 'Economic policies for balanced economic development in an integrating Community. A report for the Socialist group of the EP' [II/03169] (23/05) ;
31-32 'Herman-Report on EMU : Debate in the Committee on Economic and Monetary Affairs of the EP on 16-17/July 1990' [II/04693] (26/07).
33-64 'Les voies d’un développement économique et équilibré dans une Communauté en cours d’intégration. Rapport à l’intention du Groupe socialiste du PE' : document du groupe de travail ARCA sur l’UEM (25/04).
3°) Documentation
65-74 Documents de séance du Parlement européen en relation avec l’UEM : publications officielles (11/10/1989- 14/06/1990).
75-82 'Rapport du groupe de réflexion sur le rôle des finances publiques dans l’intégration européenne', in Collection Etudes (04/1977).
87-111 'EMU beyond stage 1 : Orientations for the preparation of the IGC' par le Comité monétaire CE (16/07).
112-150 'Union économique et monétaire’ [SEC(90)1659 final] (21/08) : communication de la Commission CE.
4°) Presse
151-152 Bulletin "Agenda" du GSPE (09/1999).
158-165 Coupures de presse.
3-8 'L’objectif d’UEM' : projet d’exposé élaboré par la DGII pour Jacques Delors [II/05179] (05/09).
9-16 Notes manuscrites de Jacques Delors prises en séance.
19-20, 154-157 Programme et lettre d’invitation.
21-26 Allocution d’ouverture de Jean-Pierre Cot.
2°) 17, 27-32 Briefing material de la DGII
27-30 'Economic policies for balanced economic development in an integrating Community. A report for the Socialist group of the EP' [II/03169] (23/05) ;
31-32 'Herman-Report on EMU : Debate in the Committee on Economic and Monetary Affairs of the EP on 16-17/July 1990' [II/04693] (26/07).
33-64 'Les voies d’un développement économique et équilibré dans une Communauté en cours d’intégration. Rapport à l’intention du Groupe socialiste du PE' : document du groupe de travail ARCA sur l’UEM (25/04).
3°) Documentation
65-74 Documents de séance du Parlement européen en relation avec l’UEM : publications officielles (11/10/1989- 14/06/1990).
75-82 'Rapport du groupe de réflexion sur le rôle des finances publiques dans l’intégration européenne', in Collection Etudes (04/1977).
87-111 'EMU beyond stage 1 : Orientations for the preparation of the IGC' par le Comité monétaire CE (16/07).
112-150 'Union économique et monétaire’ [SEC(90)1659 final] (21/08) : communication de la Commission CE.
4°) Presse
151-152 Bulletin "Agenda" du GSPE (09/1999).
158-165 Coupures de presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.