Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1808
Titre
Conseil Affaires générales (Bruxelles)
Date(s)
- 1993-11-04 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
16 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-7 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (09/11) a/s suites du Conseil européen, renomination du Conseil, Uruguay Round, Russie, ex-Yougoslavie, élargissement, Bulgarie….
8-15 Projet de conclusions.
NB : 8-9 Projet de conclusions du Conseil sur l’Uruguay Round [SN 290/93 REV.1] (08/11) ; 11 Projet de conclusions du Comité politique sur l’ex-Yougoslavie.
16 Compte rendu par le Porte-Parole [BIO(93)260] (08/11).
8-15 Projet de conclusions.
NB : 8-9 Projet de conclusions du Conseil sur l’Uruguay Round [SN 290/93 REV.1] (08/11) ; 11 Projet de conclusions du Comité politique sur l’ex-Yougoslavie.
16 Compte rendu par le Porte-Parole [BIO(93)260] (08/11).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds