Dossier 1854 - Conseil Affaires générales (Bruxelles)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1854

Titre

Conseil Affaires générales (Bruxelles)

Date(s)

  • 1993 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

62 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-6 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (21/12) a/s suites du Conseil européen, négociations d’élargissement, négociations avec les Etats baltes, financement de l’action commune humanitaire en Bosnie, nomination des membres de la Cour des comptes, exportation des biens à double usage, discipline budgétaire, observateur à Chypre.
7-18 Steering Brief confidentiel du Secrétariat général (17/12).
19-20 Ordre du jour.
21-62 Coupures de presse. FR, EN, NL, DE, SP, IT, GR
NB : 'Spanish demand upsets EU enlargement talks' in "Financial Times" (21/12) ; 'EU urged to embrace East Europe' in "The Guardian" (21/12) ; 'Les douleurs de l’élargissement' in "Le Soir" (22/12) ; 'Les Européens tentent sans grand espoir de forcer un règlement de paix' in "Le Monde" (22/12).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

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