Dossier 1716 - Conseil Affaires générales (Bruxelles)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1716

Titre

Conseil Affaires générales (Bruxelles)

Date(s)

  • 1992-07-20 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

46 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-5 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- du CAG (21/07) a/s principe de subsidiarité.
6-13 Intervention (dactyl.) de Jacques Delors.
14 Compte rendu de la conférence de presse par le Service du Porte-parole [BIO(92)191].
15-46 Compte rendu confidentiel du Secrétariat général de la Commission et annexes [SI(92)588] (21/07) a/s Paquet Delors II, élargissement, subsidiarité, modification du projet de décision du Conseil relatif au Tribunal de première instance CE, aides à la construction navale, relations avec la CEI / CIS, ASEAN, sanctions contre le régime d’Haïti, aide humanitaire à l’ex-Yougoslavie.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés