Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-408
Titre
Conseil Affaires générales (Luxembourg)
Date(s)
- 1991 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
47 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-13 Conférence de presse conjointe de Jacques Poos, ministre des Affaires étrangères du Luxembourg et Jacques Delors à l’issue du conseil (ronéo.) et questions / réponses a/s compromis de Dresde sur la structure du traité d’Union politique, Coopération politique sur Israël, Kurdes en Irak, Albanie à la CSCE, exportation d’armes, vocation fédérale de l’UE et fédéralisme, aide à l’URSS, organisation de la première réunion de négociation sur la Charte européenne de l’énergie, salaire des fonctionnaires européens (17/06).
15-24 Compte rendu par Helmut Steinel -Secrétariat général- du Conseil [SI(91)457] (17-18/06) a/s préparation du conseil européen, assistance technique à l’URSS, Charte européenne de l’énergie, négociations sur l’Espace économique commun EEE avec l’AELE, pêche.
25-47 Dépêches et coupures de presse.
15-24 Compte rendu par Helmut Steinel -Secrétariat général- du Conseil [SI(91)457] (17-18/06) a/s préparation du conseil européen, assistance technique à l’URSS, Charte européenne de l’énergie, négociations sur l’Espace économique commun EEE avec l’AELE, pêche.
25-47 Dépêches et coupures de presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.