Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-345
Titre
Conseil Affaires générales (Luxembourg)
Date(s)
- 1992-06 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
56 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-5 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- (07/04).
6-31 Compte rendu par Helmut Steinel -Secrétariat général- [SI(92)235] (07/04) a/s problème institutionnel de l’Irlande sur l’accord de Maastricht, Paquet Delors II, Yougoslavie, Maroc, Uruguay Round, demande d’adhésion de la Finlande, relations avec l’ex-URSS dont Centre international pour la science et la technologie CIST, Politique méditerranéenne rénovée, Programme spécial d’aide alimentaire pour 1992.
32 Annexe : 'Declaration on Yugoslavia'.
33-34 Note de Bernhard Zepter sur la réunion au niveau des Cabinets et des services compétents chargée des suites du CAG conernant la Yougoslavie (10/04).
35-36 Note de la DGI sur les conditions pour l’extension des mesures positives à la Serbie (08/04).
37-46 Projet de recommandation de décision du Conseil autorisant la Commission à ouvrir des négociations relatives à un accord de coopération avec la Slovénie (rév. 5) (08/04).
47-56 Coupures de presse.
6-31 Compte rendu par Helmut Steinel -Secrétariat général- [SI(92)235] (07/04) a/s problème institutionnel de l’Irlande sur l’accord de Maastricht, Paquet Delors II, Yougoslavie, Maroc, Uruguay Round, demande d’adhésion de la Finlande, relations avec l’ex-URSS dont Centre international pour la science et la technologie CIST, Politique méditerranéenne rénovée, Programme spécial d’aide alimentaire pour 1992.
32 Annexe : 'Declaration on Yugoslavia'.
33-34 Note de Bernhard Zepter sur la réunion au niveau des Cabinets et des services compétents chargée des suites du CAG conernant la Yougoslavie (10/04).
35-36 Note de la DGI sur les conditions pour l’extension des mesures positives à la Serbie (08/04).
37-46 Projet de recommandation de décision du Conseil autorisant la Commission à ouvrir des négociations relatives à un accord de coopération avec la Slovénie (rév. 5) (08/04).
47-56 Coupures de presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.