Dossier 1223 - Conseil Affaires générales (Luxembourg)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1223

Titre

Conseil Affaires générales (Luxembourg)

Date(s)

  • 1993-05 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

92 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-6 Compte rendu par Bernahard Zepter -cabinet Delors- (06/04) a/s Russie, accords européens avec la République tchèque et la Slovaquie, relations avec la Slovénie, politique commerciale notamment accord de Blairhouse, GATT, Airbus, adhésion de la Norvège, ex-Yougoslavie.
7 Déclaration sur l’inclusion de la référence au respect des droits de l’Homme dans le mandat concernant les accords d’association avec la République tchèque et la Slovaquie [SN 2452/93] (05/04).
8 'Declaration on former Yugoslavia' [Draft. Rev. 2] : texte dactyl. avec corrections manuscrites.
9-92 Coupures de presse.
NB : 11 'Russia : EC gives backing to American deal', in "The Times" (06/04) ; 9 'EC ready for talks on lower trade barriers', in "FT" 06/04) ; 14 'WEU to send patrol boats to river Danube blockade', in "FT" (06/04) ; 46 'Owen says US plan to lift Bosnia arms ban is too dangerous', in "The Times" (06/04) ; 53 'Intesa tra CEE e Slovenia per la tutela degli esuli', in "Il Giornale" (06/04) ; 55 'Les exigences d’Oslo promettent des pourparlers difficiles avec la CEE', in "Les Echos" (06/04) ; 74 'La France joue la montre sur le GATT à Luxembourg', in "L’Humanité" (06/04) ; 'Contentieux européen : Juppé joue la modération', in "La Tribune" (06/04).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés