Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1357
Titre
Conseil Affaires générales (Luxembourg)
Date(s)
- 1993-10-04 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
67 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
I / Notes du service du Porte-parole
3-4 a/s événements en Russie, Déclaration concernant la Russie, Chypre… [BIO(93)225 Suite 2] (04/10).
5 a/s conclusions concernant l’accord CE / Israël et le soutien au processus de paix au Moyen-Orient [BIO(93)225 Suite 3] (05/10).
6-7 a/s aspects commerciaux [BIO(93)225 Suite 4] (05/10) - a/s Uruguay Round notamment sur audiovisuel, Russie, biens à double usage. EN
8-9 a/s élargissement [BIO(93)225 Suite 5] (07/10).
II / Généralités
10-14 Discours non-officiel du commissaire Hans van den Broek à la session ministérielle des négociations d’adhésion durant les rencontres avec l’Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège [BIO(93)225 Suite 7] (07/10). EN
15 Communiqué sur l’aide d’urgence CE aux victimes des violences à Moscou [IP(93)835] (04/10).
16-25 Bulletins de l’Agence Europe.
26-67 Coupures de presse (da, de, en, fr, nl).
3-4 a/s événements en Russie, Déclaration concernant la Russie, Chypre… [BIO(93)225 Suite 2] (04/10).
5 a/s conclusions concernant l’accord CE / Israël et le soutien au processus de paix au Moyen-Orient [BIO(93)225 Suite 3] (05/10).
6-7 a/s aspects commerciaux [BIO(93)225 Suite 4] (05/10) - a/s Uruguay Round notamment sur audiovisuel, Russie, biens à double usage. EN
8-9 a/s élargissement [BIO(93)225 Suite 5] (07/10).
II / Généralités
10-14 Discours non-officiel du commissaire Hans van den Broek à la session ministérielle des négociations d’adhésion durant les rencontres avec l’Autriche, la Suède, la Finlande et la Norvège [BIO(93)225 Suite 7] (07/10). EN
15 Communiqué sur l’aide d’urgence CE aux victimes des violences à Moscou [IP(93)835] (04/10).
16-25 Bulletins de l’Agence Europe.
26-67 Coupures de presse (da, de, en, fr, nl).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds