Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1921
Titre
Conseil Affaires générales (Luxembourg)
Date(s)
- 1994 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
75 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-7 Compte rendu par Bernhard Zepter -cabinet Delors- a/s Bosnie, Chypre, Livre blanc, Ukraine, financement de la PESC, Afrique du Sud, Moyen-Orient, droit de vote aux élections municipales, accord de partenariat avec la Russie, quotas de pêche, constructions navales, bananes, Uruguay Round…
8-10 Speaking Note a/s Ukraine, énergie, agriculture. EN
11 Conclusions sur Mostar. FR
12-14 Déclarations de l’Union européenne a/s Bosnie, Rwanda.
15 Note a/s projet de position du Conseil concernant le financement de la PESC.
16 Déclaration de la Délégation allemande a/s organisation commune du marché de la banane en relation avec l'Uruguay Round [SN 2310/94] (11/04). FR
17-20 Note d’information de la Présidence sur le Livre blanc a/s déroulement des travaux des Conseil informels [SN 42/94].
21-23 Compte rendu par le Porte-Parole [BIO(94)111] (EN/FR) a/s Rwanda, Bosnie, Mostar, Chypre.
24-41 Steering Brief confidentiel du Secrétariat général de la Commission en vue du CAG (15/04).
42-75 Coupures de presse FR, EN, NL, DE.
NB : 'Urgence d’État' par Michel Rocard et Bernard Kouchner in "Libération" (19/04) ; 'Un échec américano-russe' in "Libération" (19/04).
8-10 Speaking Note a/s Ukraine, énergie, agriculture. EN
11 Conclusions sur Mostar. FR
12-14 Déclarations de l’Union européenne a/s Bosnie, Rwanda.
15 Note a/s projet de position du Conseil concernant le financement de la PESC.
16 Déclaration de la Délégation allemande a/s organisation commune du marché de la banane en relation avec l'Uruguay Round [SN 2310/94] (11/04). FR
17-20 Note d’information de la Présidence sur le Livre blanc a/s déroulement des travaux des Conseil informels [SN 42/94].
21-23 Compte rendu par le Porte-Parole [BIO(94)111] (EN/FR) a/s Rwanda, Bosnie, Mostar, Chypre.
24-41 Steering Brief confidentiel du Secrétariat général de la Commission en vue du CAG (15/04).
42-75 Coupures de presse FR, EN, NL, DE.
NB : 'Urgence d’État' par Michel Rocard et Bernard Kouchner in "Libération" (19/04) ; 'Un échec américano-russe' in "Libération" (19/04).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds