Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1228
Titre
Conseil Ecofin sur l’Initiative européenne de croissance (Luxembourg)
Date(s)
- 1993-19 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
59 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-4 'The Growth Initiative' : communiqué [IP(93)283] (19/04).
17-19 Note du Service du Porte-parole sur le déroulement du Conseil et la conférence de presse [BIO(93)96 Suite] (19/04).
20-21 Note du Service du Porte-parole sur la préparation du Conseil [BIO(93)96] (19/04) a/s 7e directive TVA sur les biens d’occasion et les œuvres d’art, fiscalité des entreprises.
22-59 Coupures de presse (en, fr, de, da, esp, nl, it).
17-19 Note du Service du Porte-parole sur le déroulement du Conseil et la conférence de presse [BIO(93)96 Suite] (19/04).
20-21 Note du Service du Porte-parole sur la préparation du Conseil [BIO(93)96] (19/04) a/s 7e directive TVA sur les biens d’occasion et les œuvres d’art, fiscalité des entreprises.
22-59 Coupures de presse (en, fr, de, da, esp, nl, it).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds