Dossier 1228 - Conseil Ecofin sur l’Initiative européenne de croissance (Luxembourg)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1228

Titre

Conseil Ecofin sur l’Initiative européenne de croissance (Luxembourg)

Date(s)

  • 1993-19 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

59 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

Delors, Jacques
(1925-2023)

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-4 'The Growth Initiative' : communiqué [IP(93)283] (19/04).
17-19 Note du Service du Porte-parole sur le déroulement du Conseil et la conférence de presse [BIO(93)96 Suite] (19/04).
20-21 Note du Service du Porte-parole sur la préparation du Conseil [BIO(93)96] (19/04) a/s 7e directive TVA sur les biens d’occasion et les œuvres d’art, fiscalité des entreprises.
22-59 Coupures de presse (en, fr, de, da, esp, nl, it).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées