Dossier 1859 - Conseil européen Bruxelles II

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1859

Titre

Conseil européen Bruxelles II

Date(s)

  • 1993 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

25 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

Delors, Jacques
(1925-2023)

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-4 Note de briefing de Michel Petite -cabinet Delors- (09/12) a/s plan d'action dans les domaines Justice et Affaires intéreures.
5-6 Note de briefing de Michel Petite a/s élargissement.
7-22 "Flash Report" incluant les rapports des Bureaux de représentation relatifs au conseil européen.
23-25 Note de la DG X : Synthèse des post-summit reports des Bureaux de représentation (13/12).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées