Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1790
Titre
Conseil européen de Birmingham
Date(s)
- 1992-10-16 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
166 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-14 Compte rendu confidentiel par le Secrétariat général de la Commission de la réunion du Coreper du 22/10 [SI(92)805] (23/10) a/s suites du conseil européen de Birmingham.
15-21 Non Paper du Secretariat général du Conseil CE sur la transparence et l’ouverture à la suite du conseil européen de Birmingham [SN 4484/92] (21/10). EN
22-166 Coupures de presse (en, de, fr, it, nl, esp).
NB : 22-23 'Les Douze veulent une Communauté plus transparente et plus proche des citoyens', in "Le Monde" (19/10) ; 25 'Les dirigeants européens entendent afficher leur détermination à poursuivre à douze sur la voie de Maastricht', in "Le Monde" (17/10) ; 28 'Les Douze face aux turbulences économiques', in "Le Figaro" (17/10) ; 70 'A Low summit', in "The Times" (17/10).
15-21 Non Paper du Secretariat général du Conseil CE sur la transparence et l’ouverture à la suite du conseil européen de Birmingham [SN 4484/92] (21/10). EN
22-166 Coupures de presse (en, de, fr, it, nl, esp).
NB : 22-23 'Les Douze veulent une Communauté plus transparente et plus proche des citoyens', in "Le Monde" (19/10) ; 25 'Les dirigeants européens entendent afficher leur détermination à poursuivre à douze sur la voie de Maastricht', in "Le Monde" (17/10) ; 28 'Les Douze face aux turbulences économiques', in "Le Figaro" (17/10) ; 70 'A Low summit', in "The Times" (17/10).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds