Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1992-10-16 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
166 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-14 Compte rendu confidentiel par le Secrétariat général de la Commission de la réunion du Coreper du 22/10 [SI(92)805] (23/10) a/s suites du conseil européen de Birmingham.
15-21 Non Paper du Secretariat général du Conseil CE sur la transparence et l’ouverture à la suite du conseil européen de Birmingham [SN 4484/92] (21/10). EN
22-166 Coupures de presse (en, de, fr, it, nl, esp).
NB : 22-23 'Les Douze veulent une Communauté plus transparente et plus proche des citoyens', in "Le Monde" (19/10) ; 25 'Les dirigeants européens entendent afficher leur détermination à poursuivre à douze sur la voie de Maastricht', in "Le Monde" (17/10) ; 28 'Les Douze face aux turbulences économiques', in "Le Figaro" (17/10) ; 70 'A Low summit', in "The Times" (17/10).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds