Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1991 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
635 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Conférences de presse
4-19 Conférence de presse pré-Conseil de Jacques Delors (05/12).
20-23 Bulletins "Infor Rapide" (09/12).
351-360 Conférence de presse finale (11/12) : transcription du discours liminaire du président du Conseil CE (EN) et Questions / Réponses avec Jacques Delors (FR).
Etudes d'opinion / pays
24-36 Rapports des Bureaux-Représentations de la Commission CE à la veille du conseil in "Flash Report" (04/12).
Documentation sur les aspects institutionnels
86-119 "Les enjeux de Maastricht : conseil européen sur l’Union politique et l’UEM (9-10 décembre 1991" : livret publié par le Bureau de représentation CCE en France.
120-166 Conclusions du conseil [SN 252/1/91] et [SI(91)910].
167-255 'Amendments to the EEC Treaty EMU as agreed in the European Council of Maastricht of 10 December 1991'. 256 Déclaration de l’UEO à l’occasion du conseil [SN 278/91] (10/12).
257-292 "L’Union européenne : le traité de Maastricht" : publication du Bureau de Représentation en France.
Coupures de presse
37-68 Coupures de presse pré-Conseil. 70-85 Traduction française d’un article de "Vrij Nederland" (20/12 ?) a/s rôle de la présidence néerlandaise dans l’élaboration du projet de traité.
293-348 Coupures de presse (12/12).
362-635 Coupures de presse (11-12/12).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.