Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1992 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
736 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
4-7 'Crise dans la CE' par J. P. van Rij, ancien Représentant permanent des Pays-Bas auprès de la CE : traduction française d’un article (n. p.).
Coupures de presse
8-416 Articles (12-21/12)
NB: 410 Note de synthèse de la Délégation CE à Londres (13/12).
418-464 Articles (11/12)
465-643 Articles (10/12)
646-735 Articles (27/11-09/12)
NB : 43 'Accord sur le budget communautaire et sur les concessions faites au Danemark. Les compromis d'Edimbourg permettent de poursuivre la construction communautaire', in "Le Monde" (15/12) ; 78 'EC leaders adopt new subsidiarity guidelines', in "The Irish Times" (14/12) ; 105 'Budget la cohésion renforcée', in "L'Echo" (15/12) ; 119 'Bruxelle, capitale politique de l'Europe', in "Libre Belgique" (15/12).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.