Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-258
Titre
Conseil européen (Luxembourg)
Date(s)
- 1991 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
178 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Conclusions du Conseil
4-36 Conclusions de la Présidence [SI(91)488] (29/06) et [SN 151/2/91 REV 2] a/s CIGS Union politique et UEM, Marché intérieur, retard de la dimension sociale, libre circulation des personnes avec Convention Asile et immigration, lutte contre la drogue, relations extérieures notamment URSS, Yougoslavie et Pays baltes, forêts tropicales .
Annexe I : 'Prochaines étapes de l’action commune dans le domaine des Affaires intérieures et judiciaires' ; Annexe II : Déclaration sur le processus de paix au Proche-Orient ; Annexe III : Déclaration sur la situation en Irak ; Annexe IV : Déclaration sur l’Afrique du Sud ; Annexe V : Déclaration sur les droits de l’Homme ; Annexe VI : Amélioration de l’assistance d’urgence dans le cadre des Nations Unies ; Annexe VII : déclaration sur la non-prolifération et les exportations d’armes.
37-39 Conclusions - Corrigendum [SI(91)488/2] (29/06) et [SN 151/2/91 REV2 COR 1].
40-48 Discours (dactyl.) de Jacques Delors sur la cohésion économique et sociale (28/06).
49-50 Conférence de presse finale des présidents Jacques Santer et Jacques Delors avec la participation de Jacques Poos, ministre des Affaires étrangères du Luxembourg a/s Troïka en Yougoslavie, CIGs UEM et Union politique, conception et place de la cohésion économique et sociale, Algérie.
Documentation
51-56 Notes BIO de Bruno Dethomas sur le Conseil européen [BIO(91)220] (28/06), [BIO(91)220 (29/06).
57 Bulletin "Infor Rapide" de la DGX (03/07) : extrait. 58-67 "Flash Report" de la DGX contenant les rapports des Bureaux-Représentations de la Commission (01/07).
67-178 Coupures de presse.
4-36 Conclusions de la Présidence [SI(91)488] (29/06) et [SN 151/2/91 REV 2] a/s CIGS Union politique et UEM, Marché intérieur, retard de la dimension sociale, libre circulation des personnes avec Convention Asile et immigration, lutte contre la drogue, relations extérieures notamment URSS, Yougoslavie et Pays baltes, forêts tropicales .
Annexe I : 'Prochaines étapes de l’action commune dans le domaine des Affaires intérieures et judiciaires' ; Annexe II : Déclaration sur le processus de paix au Proche-Orient ; Annexe III : Déclaration sur la situation en Irak ; Annexe IV : Déclaration sur l’Afrique du Sud ; Annexe V : Déclaration sur les droits de l’Homme ; Annexe VI : Amélioration de l’assistance d’urgence dans le cadre des Nations Unies ; Annexe VII : déclaration sur la non-prolifération et les exportations d’armes.
37-39 Conclusions - Corrigendum [SI(91)488/2] (29/06) et [SN 151/2/91 REV2 COR 1].
40-48 Discours (dactyl.) de Jacques Delors sur la cohésion économique et sociale (28/06).
49-50 Conférence de presse finale des présidents Jacques Santer et Jacques Delors avec la participation de Jacques Poos, ministre des Affaires étrangères du Luxembourg a/s Troïka en Yougoslavie, CIGs UEM et Union politique, conception et place de la cohésion économique et sociale, Algérie.
Documentation
51-56 Notes BIO de Bruno Dethomas sur le Conseil européen [BIO(91)220] (28/06), [BIO(91)220 (29/06).
57 Bulletin "Infor Rapide" de la DGX (03/07) : extrait. 58-67 "Flash Report" de la DGX contenant les rapports des Bureaux-Représentations de la Commission (01/07).
67-178 Coupures de presse.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.