Dossier 1594 - Conseil informel des Affaires étrangères (Usedom)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1594

Titre

Conseil informel des Affaires étrangères (Usedom)

Date(s)

  • 1994 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

52 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-8 Compte rendu confidentiel par David Williamson, secrétaire général de la Commission, de la 3e session (15/09) a/s sécurité à Mostar en Bosnie, CDU Paper sur l’élargissement, Irlande du Nord, Israël, Algérie, Syrie, politique en Méditerranée, Rwanda. EN
9-10 Programme.
11-14 Compte rendu confidentiel par David Williamson de la 2e session (14/09) a/s Albanie, Macédoine FYROM, questions de sécurité concernant les PECOs, CSCE.
15-17 Compte rendu confidentiel par David Williamson de la 1ère session (13/09) a/s ex-Yougoslavie.
18-23 Note de Bernhard Zepter -cabinet Delors- sur la PESC (09/09).
24-26 Lettre du président du Parlement européen, Egon Klepsch, sur le financement de la PESC (29/04) et réponse de Jacques Delors [SG(94)D/83637] (09/06).
27-31 Dépêches de l’Agence Europe.
33-52 Dépêches d’agences de presse.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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