Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1799
Titre
Débat du PE (Strasbourg)
Date(s)
- 1992-10-27 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
50 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-4 Discours de Jacques Delors sur les résultats du conseil européen de Birmingham : publication officielle.
5-8 Intervention du vice-président de la Commission, Henning Christophersen, sur les perspectives du SME et de l’UEM [PE 159.260] (27/10).
9-11 Notes du Porte-parole sur l’adoption du projet de budget [BIO(92)263] (29/10), le débat relatif à l’Espace économique européen [BIO(92)263] (28/10), la conférence de presse du commissaire Peter Sutherland concernant le fonctionnement du Marché intérieur [BIO(92)263] (28/10).
12-50 Coupures de presse (en, de, fr, it, nl, esp).
5-8 Intervention du vice-président de la Commission, Henning Christophersen, sur les perspectives du SME et de l’UEM [PE 159.260] (27/10).
9-11 Notes du Porte-parole sur l’adoption du projet de budget [BIO(92)263] (29/10), le débat relatif à l’Espace économique européen [BIO(92)263] (28/10), la conférence de presse du commissaire Peter Sutherland concernant le fonctionnement du Marché intérieur [BIO(92)263] (28/10).
12-50 Coupures de presse (en, de, fr, it, nl, esp).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds