Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-94
Titre
Déplacement à Bonn et Luxembourg
Date(s)
- 1989-01-20 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
9-16 Programme du déplacement de Jacques Delors (19/01).
3-8 Allocution du président de la République fédérale d’Allemagne à l’occasion du déjeuner offert en l’honneur de l’ancien chancelier fédéral Willy Brandt (20/01).
16-22 Texte de l’engagement des commissaires pour la prestation de serment de la nouvelle Commission devant la Cour de justice (20/01).
22 p.
3-8 Allocution du président de la République fédérale d’Allemagne à l’occasion du déjeuner offert en l’honneur de l’ancien chancelier fédéral Willy Brandt (20/01).
16-22 Texte de l’engagement des commissaires pour la prestation de serment de la nouvelle Commission devant la Cour de justice (20/01).
22 p.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.