Dossier 1950 - Déplacement en Italie (Rome)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1950

Titre

Déplacement en Italie (Rome)

Date(s)

  • 1994-07-28 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

152 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

I / Rencontre de Jacques Delors avec les organisations syndicales italiennes
3-5 Compte rendu par Patrick Venturini -cabinet Delors- de la rencontre avec les organisations syndicales italiennes (CGIL, CILS, UIL) a/s mise en œuvre de l’accord de juillet 1993, Banque d’Italie, formation professionnelle, Dialogue social.
II / Entretien de Jacques Delors avec l’industriel Carlo de Benedetti
7-10 Compte rendu par Jean-Pierre Jouyet -cabinet Delors- de l’entretien de Jacques Delors avec l’industriel Carlo de Benedetti a/s situation italienne (décret), Société de l’information.
III / Conférence au Sénat italien sur 'Emploi, développement et croissance économique'
11-31 Intervention de Jacques Delors avec corrections manuscrites a/s Livre blanc, survie ou déclin?
32-46 Version italienne. IT
48-50, 79-83 Programme et participants.
NB : 83 CV de Jacques Delors.
51-58 Notes manuscrites de Jacques Delors a/s Livre blanc, situation italienne, UEM.
59-77 Documentation concernant la procédure des déficits excessifs : données statistiques de la DGII (19/07) ; texte de l’article 109 J du traité CE ; protocole sur les critères de convergence visés à l’article 109 J ; protocole sur la procédure concernant les déficits excessifs.
84-152 Matériel préparatoire (IT) pour la conférence matériel sélectionné par le Sénat italien pour la conférence (études, articles…): conclusions de la Présidence du Conseil européen 24-25 juin 1994 ; note de synthèse de l’étude de l’OCDE sur l’emploi et les politiques de l’emploi ; fiche de l’Association nationale pour l’information européenne concernant le Livre vert sur la politique sociale européenne ; compte rendu par le Groupe de travail franco-allemand sur le sommet franco-allemand ; rapport d' Alberto Majocchi 'Un nuovo sviluppo per l’Europa. Le indicazioni del Piano Delors' ; résolution du Parlement européen sur le Livre blanc (09/03/1994).

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

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Identifiant de la description

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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