Dossier 22 - Documents réalisés au Cabinet du Ministre du Congo belge et du Ruanda-Urundi.

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FE 009-22

Titre

Documents réalisés au Cabinet du Ministre du Congo belge et du Ruanda-Urundi.

Date(s)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1906-1991)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  1. L’évolution des budgets coloniaux et la situation en 1960 ;
  2. Portefeuille du Congo belge, situation au 31 décembre 1959 ;
  3. Valeur du portefeuille ;
  4. Budget extraordinaire 1960 ;
  5. Le problème de la Trésorerie ;
  6. La balance des payements et réserves de change ;
  7. Bilan patrimonial du Congo – Portefeuille – Dette publique ;
    17 Portefeuille du Ruanda-Urundi – Situation au 31 décembre 1959 ;
  8. Structures et institutions du droit du travail et de la sécurité sociale au Congo ;
  9. Traités et autres accords internationaux qui s’appliquent au Congo belge (A-B) ;
  10. Traités et autres accords internationaux qui s’appliquent au Congo Belge (C) ;
  11. Première commission – Ordre du jour ;
  12. Actif de la Banque Centrale.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées