Série - Dossiers en mélange

Zone d'identification

Cote

Titre

Dossiers en mélange

Date(s)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1857-1940)

Histoire archivistique

Les dossiers 110 à 126 sont des dossiers non numérotés dans les années 1960 et ajoutés en 2009-2010, le plus souvent par soustraction dans des dossiers constitués antérieurement ou conservés dans une autre série R IX (série des copies) ou P50.
Dossiers rassemblés en liasses et numérotés après le transfert de France à Louvain en 1948. Ils n’ont pas été identifiés. En 2010, nous en avons fait un relevé sommaire en les laissant tels qu’ordonnés lors de leur mise en fardes. Ils se rapportent aux différentes rubriques précédentes (Institut, bibliothèques, département de l’Eure, papiers privés...).

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées