Série - Dossiers en mélange

Zone d'identification

Cote

Titre

Dossiers en mélange

Date(s)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1857-1940)

Histoire archivistique

Les dossiers 110 à 126 sont des dossiers non numérotés dans les années 1960 et ajoutés en 2009-2010, le plus souvent par soustraction dans des dossiers constitués antérieurement ou conservés dans une autre série R IX (série des copies) ou P50.
Dossiers rassemblés en liasses et numérotés après le transfert de France à Louvain en 1948. Ils n’ont pas été identifiés. En 2010, nous en avons fait un relevé sommaire en les laissant tels qu’ordonnés lors de leur mise en fardes. Ils se rapportent aux différentes rubriques précédentes (Institut, bibliothèques, département de l’Eure, papiers privés...).

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés