Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 002-CII-6951
Titre
Droit administratif
Date(s)
- [1953] (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1893-1967)
Notice biographique
Frans Brusselmans, homme politique et professeur (droit administratif) à l'Université catholique de Louvain.
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
2022-07-27 : don Etienne Peremans.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec annotations manuscrites, sans date et sans auteur. Ce cours étant donné en 2e année de doctorat, on peut le dater de 1952-1953 et l'attribuer à F. Brusselmans. Le syllabus est intitulé précisément "Notes prises au cours de Droit administratif" sur la couverture et "Huitième édition des notes du cours de Droit administratif professé en second doctorat" sur la page de garde. Est inséré dans le syllabus une invitation à une projection du film "Sans piété" d'Alberto Luttuada au profit de la St Vincent de Paul, et une invitation à la conférence "L'évolution du régime soviétique (une révolution est-elle possible ?)" du Dr V. Poremsky du Comité russe de Berlin ; ces deux "flyers" dateraient de février et mars 1953 selon les jours et dates mentionnées, ce qui serait cohérent avec l'année de second doctorat de J. Peremans.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Extraction vers la collection CO 003-UCL d'une invitation (qui était insérée dans le syllabus) pour le Chemin de Croix de l'église Saint-Michel vers le Mont-César à Louvain le lundi 23 [mars 1953] ; organisé par l'UG, la SEDES, La Fédé et la Maison des étudiants.
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
151+7 pages.
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès - Sujets
Points d'accès - Lieux
Points d'accès - Noms
- Brusselmans, Frans (Producteur)
- Faculté de droit (Sujet)
Points d'accès - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2022-08-12