Zone d'identification
Cote
BE A4006 CO 002-CII-6955
Titre
Droit civil : donations et testaments. Tome 2
Date(s)
- [1952-1953] (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1899-1959)
Notice biographique
René Piret, juriste, conseiller à la Cour de cassation, professeur (droit civil) à l'Université catholique de Louvain.
Institution de conservation
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
2022-07-27 : don Etienne Peremans.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Support de cours de l'étudiant Jacques Peremans (doctorat en droit, 1951-1954) avec nombreuses annotations manuscrites, édité à Louvain par Rapid-Copy, sans date. Il s'agit d'un cours de 2e doctorat, qui peut donc pour J. Peremans être daté de 1952-1953.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
70 pages (numérotées 91 à 160).
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir le cours CII 5565 de la présente collection (mise en page différente, mais le contenu semble identique).
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Faculté de droit (Sujet)
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2022-08-17