Pièce 6873 - Droit des communautés européennes

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 002-CII-6873

Titre

Droit des communautés européennes

Date(s)

  • [1986 ou années suivantes] (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Nom du producteur

(1943-)

Notice biographique

Professeur (droit international) à l'Université catholique de Louvain.

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

2017-05-31 : don Tanguy de Wilde d'Estmael.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Support de cours, sans date, édité par Diffusion universitaire Ciaco. L'exemplaire est annoté de passages soulignés et aurait appartenu Cécile de Terwangne.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

181 pages.

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés