Pièce 7020 - Droit fiscal. Impôts sur les revenus. Volume 2 : impôt des personnes physiques, procédure en matière d'impôts sur les revenus

Zone d'identification

Cote

BE A4006 CO 002-CII-7020

Titre

Droit fiscal. Impôts sur les revenus. Volume 2 : impôt des personnes physiques, procédure en matière d'impôts sur les revenus

Date(s)

  • 1991-1992 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Zone du contexte

Nom du producteur

Malherbe, Jacques
(1940-)

Notice biographique

Jacques Malherbe, professeur (droit économique et social) à l'Université catholique de Louvain. Professeur associé à l'Université de Paris XII.

Nom du producteur

Thilmany, Jean

Notice biographique

Jean Thilmany, professeur (droit fiscal) l'Université catholique de Louvain.

Institution de conservation

Archives de l'Université catholique de Louvain

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

2024 : don P. Delaunois.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Support de cours pour la 3e licence en droit. Nombreux surlignages et annotations manuscrites.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    166 pages (folios).

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    2024-08-13

    Langue(s)

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées