Dossier 1309 - Elections législatives en France

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1309

Titre

Elections législatives en France

Date(s)

  • 03/1993 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

399 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Sondages, coupures de presse (en, fr, de, da, nl, esp, it), transcriptions de commentaires et d'interviews.
NB: 225-235 Note du Bureau CE à Paris sur le premier tour (22/03).
290-292 Note du Bureau CE de Paris sur les attaques de Jacques Chirac contre la Commission durant la campagne(22/03).
344-345 Note de Christine Verger -cabinet Delors- (18/02) sur la réunion du Bureau exécutif du Parti socialiste le 18/02.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

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Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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