Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-1171
Titre
Entretien de Jacques Delors avec Jean Francois-Poncet, président du Mouvement européen français (Bruxelles)
Date(s)
- 1993-09-24 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
7 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
3-5 Note préparatoire de Christine Verger -cabinet Delors- (24/09) a/s Mouvement européen, projet d’aménagement du Lot.
6-7 Note de Jean-Paul Leygues -DG Politiques régionales- sur le projet de programme interrégional du Lot (23/09).
6-7 Note de Jean-Paul Leygues -DG Politiques régionales- sur le projet de programme interrégional du Lot (23/09).
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.