- BE A4006 FE 022-25
- Sous-dossier
- 1710-[1803/1804]
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux, donation, état, inventaire, partage de terres ; reconnaissances de cens.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux, donation, état, inventaire, partage de terres ; reconnaissances de cens.
Ermenonville-la-Grande et Saint-Loup.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs au bail, inventaire, partages de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative au séquestre des biens d'émigrés » (1792).