Zone d'identification
Cote
BE A4006 FD JDEL-426
Titre
'Europe 2000
Date(s)
- 1991-10-16 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
17 p.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1925-2023)
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Résumé du rapport adopté par la Commission le 16/10 [P(91)72] (17/10) a/s notamment Fonds structurels.
Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds.