Dossier 1404 - Forum national 'Avenir et Territoires' (Paris)

Zone d'identification

Cote

BE A4006 FD JDEL-1404

Titre

Forum national 'Avenir et Territoires' (Paris)

Date(s)

  • 1993-01-27 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

52 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1925-2023)

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

3-18 Lettre de remerciements de la DATAR avec palmarès étudiant du concours d’idées et coupures de presse (02/02).
19-20 Programme du forum tenu à la Sorbonne.
21-23 Note préparatoire de Jean-Charles Leygues -cabinet Delors- .
24-25 Documentation sur le concours.
26-30, 48-52 'Nécessaire politique d’aménagement du territoire européen ?' : note de Jean-Charles Leygues.
31-34 Note de Pierre Nicolas -DG Politiques régionales- a/s conclusions de la Conférence sur la coopération interrégionale tenue à Bruxelles les 14-15/12/1992 (19/01).
35-44 Intervention de Jacques Delors à la conférence de Bruxelles sur la coopération interrégionale (15/12/1992).
45-46 Notes de Jean-Pierre Jouyet -cabinet Delors- (08/01) a/s de l’organisation générale du forum.
47 Note de Christine Verger -cabinet Delors- (22/12) a/s projet de colloque du Parti socialiste sur les territoires.

Évaluation, extraction, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Consultable après signature de la 'Charte d'utilisation' établie par l'Institut Jacques Delors : voir 'Conditions d'accès' dans la présentation du fonds

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès - Sujets

Points d'accès - Lieux

Points d'accès - Noms

Points d'accès - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés