Part of Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux, déclaration, donation, inventaire de terres ; reconnaissance de cens ; imprimé : « Loi relative à la ci-devant maréchaussée du clermontois » (1791).
Part of Archives de la famille Ozeray
documents relatifs aux baux, déclarations de terres ; reconnaissances de cens; quittance de droit de francs-fiefs; reçu; rachat de fief; imprimé : pages 19 à 22 d’un règlement sur l’organisation des tribunaux.
Part of Archives de la famille Ozeray
Documents relatifs aux acquêts, baux de terres; déclarations de cens.