- BE A4006 FE 022-44
- Sous-dossier
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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Documents relatifs aux acquêts, baux, échange, inventaire, quittance de vente de terres ; reconnaissances de cens ; croquis cadastral et deux imprimés : quittance du droit de Franc-Fiefs (1780) et « Loi portant réunion du Comtat d'Avignon à l...
Pièces et titres relatifs aux eaux du Moulin.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
Acte de transport, plan et mesurage.
Fait partie de Archives de la famille Ozeray
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