Lettres adressées à la duchesse d’Enville.
Fait partie de Archives de Jacques Turgot
1764 : 24/7 (Paris) ; 26/9, 19/10 (Limoges) ; 30/10, 24/11 (Angoulême) ;1765 : 3/5, 17/5 (Limoges) ; 22-23/6, 10/8, 27/11 (Paris) ;1766 : 24/1, 28/2, 14/3, 18/3, 18/4 (Limoges) ; ?/ ? (Paris) ;1767 : 2/10, 13/10 (Limoges) ;1768 : 26/5, 30/5, 6/6...
Documents fondateurs de la Fondation Niederfüllbach.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Actes constitutifs de la Fondation (Statuts). Acte du 9 septembre 1907 et additions et modifications (actes constitutionnels), traduction en français. Portefeuille de la Fondation.
Du 9 novembre 1910 au 7 avril 1911.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Du 27 mars 1911 au 21 décembre 1911.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Du 7 janvier 1912 au 28 décembre 1912.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
De janvier 1913 au 8 mai 1913.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Du 13 mai 1913 au 3 décembre 1913.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Donation du 13 décembre 1909Fortune et dépôt de la fondation (février 1910)Mémoire de E Zitelmann : « La situation juridique de la fondation de Niederfüllbach » (24 juillet 1910)Action intentée par la société immobilière et hypothécaire « Phoenix ...
Dossier relatif au procès de succession de SM le roi Léopold II.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Consultation de M. Bonnevie (20 octobre 1910)Lettre d’envoi de la brochure contenant l’avis du Ministère public et le jugement du Tribunal de Bruxelles du 14 novembre 1911« Journal des tribunaux » contenant le jugement
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Nouveaux statuts de la Fondation de Niederfüllbach.Avant-projet déposé à la séance du Conseil de la Fondation du 20 mai 1911
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Arrangements entre l’État belge et l’administration de la Fondation, 28 janvier 1911Arrêt de la Cour d’Appel de Bruxelles, 2 avril 1913Jugement du 20 avril 1916 de la 3e chambre civile du Tribunal de Meiningen
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Arrangement entre le Gouvernement belge et la Fondation, 28 janvier 1911. Avec inventaire des titres.Correspondance, 1913 : Décès de Rodolphe Schaidt, administrateur de la Fondation.
Documents confidentiels exposant le point de vue juridique du Ministère d’État ducal (Cobourg)
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Dossier "Incident Oscar Arnold"
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Relatif à la proposition déposée à la Diète pour réclamer que le gouvernement cobourgeois réclame la restitution des titres de la Fondation par l’État belge. Oscar Arnold était le Président du Parlement du Duché de Cobourg.
Documents relatifs aux obligations de l’État belge envers la fondation.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Fondation de Niederfüllbach. Correspondance.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Après l’accord avec les princesses.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
La Fondation contre les barons Capelle et Goffinet, devant le Tribunal de Meiningen, puis la Cour de Iéna). Correspondances : 1915 – 1917.
Extraits du dossier général de la fondation.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Journaux et imprimés, 1910, 1911, 1912 relatifs à la Fondation en général, CP, traduction française.
[lettre] A : Violation de la neutralité belge. Prétendus accords anglo-belges, Le Congo.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
B : B1 : Le Portugal ; B2 : imprimés : Violation de la neutralité et prétendus accords anglo-belges.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
D : Séances au Reichstag et au Landstag.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Projets de modifications de la constitution statutaire de la Fondation de Niederfüllbach.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
F : Le ministre de Belgique à Copenhague et les actes de l’armée allemande en Belgique
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
G : Ventes de chevaux belges aux agriculteurs allemands, réquisition par l’Allemagne.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
H : Flamands, Wallons, Allemands.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
K : Lettres du Cardinal Mercier.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
L : Plaidoyer en faveur de l’Allemagne. Situation économique dans l’empire.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
N : Le socialisme et la guerre.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
O : Conditions éventuelles de la paix.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
R : Situation des consuls étrangers en Belgique.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
S : Réfugiés belges et étrangers. Volontaires passant les frontières.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
T : Enrôlement des Belges et des Allemands en Belgique.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
U : Le pape et la guerre. Protestations des évêques.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
W : Faits concernant le gouvernement et l’administration belges, le Roi, l’Armée belge.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
X : Moyens de communication et canaux entre la Belgique et l’Allemagne. Hinterland d’Anvers.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Y : L’Allemagne et les États-Unis, les républiques hispano-américaines.
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1. Herstal– Fabrique nationale d’armes de guerre. Rapports à l’Assemblée générale du 30 février 1915.2. La Brasserie – Situation de la brasserie belge et mesures pour leur venir en aide, 1915.3. Exposition universelle de Bruxelles [vers 1920]. Pro...
Proposition faite au Baron Capelle d’adhérer à la « Société coopérative d’avances et de prêts »
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
La Société coopérative d’avances et de prêts est une association mutuelle qui compte parmi ses membres plusieurs fonctionnaires du Ministère des Affaires étrangères et qui a pour but de venir en aide aux personnes et aux membres qui se trouvent mo...
Volume 1 : du 28 janvier 1910 au 11 mars 1911.
Fait partie de Archives du baron Léon Capelle et de la Fondation Niederfüllbach
Volume 2 : du 18 mars 1911 au 20 décembre 1912.
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